Conditions générales
Giuseppe Zanotti s.p.a. société enregistrée en Italie (immatriculée au registre des entreprises sous le numéro 02067600409), sise Via dell’Artigianato 28, 47030 San Mauro Pascoli (FC), Italie (dénommée ci-après « Giuseppe Zanotti »), met en vente des produits issus des collections de la marque Giuseppe Zanotti et de la marque Giuseppe Junior (les « Produits ») directement auprès de ses clients via le présent site www.giuseppezanotti.com (le « Site »). La vente des Produits du Site est soumise aux présentes conditions générales de vente (les « Conditions de Vente»). Unique identifier for household packaging EPR FR348609_01GDCY. Re_Fashion unique identification number: FR348609_11BFDS.
2.1. Les Produits présents sur le Site sont mis en vente uniquement auprès des particuliers (« Client[s] » ou « Vous »). Le terme Client désigne ici toute personne physique qui effectue des achats en dehors de toute activité commerciale, entrepreneuriale, artisanale ou professionnelle. L’achat de Produits sur le Site n’est autorisé qu’aux personnes majeures, âgées de 18 ans ou plus. Les Produits mis en vente sur le Site peuvent être achetés et expédiés uniquement au Royaume-Uni, au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus).
2.2. Avant de confirmer et d’envoyer une commande, le Client doit lire attentivement les présentes Conditions de Vente et les accepter. Le contrat entre le Client et Giuseppe Zanotti pour la vente de Produits sur le Site est régi par les présentes Conditions de Vente et la Politique de confidentialité.
2.3. En confirmant sa commande, le Client accepte les présentes Conditions de Vente et s’engage à les respecter. Si le Client n’accepte pas l’une des conditions stipulées par les Conditions de Vente, il ne doit pas commander de Produits sur le Site.
3.1. Pour acheter un ou plusieurs Produits, le Client doit sélectionner les Produits de son choix, leur couleur et leur taille. Les Produits sélectionnés pour achat seront ajoutés au Panier. Pour que les articles soient conservés dans le Panier en vue d’une commande ultérieure, le Client devra d’abord créer un compte en ligne et s’enregistrer via ce compte au moment de l’achat. Il est possible de passer commande sans avoir de compte en ligne/sans s’enregistrer, mais tous les articles déposés dans le Panier seront effacés si le processus d’achat n’aboutit pas. Le Client devra alors recommencer une nouvelle procédure d’achat lorsqu’il reviendra sur le Site ultérieurement.
3.2. Le Client a la possibilité de modifier les informations qu’il a données au cours du processus d’achat jusqu’à ce qu’il confirme sa commande. Une fois que la commande est confirmée, il n’est plus possible pour le Client de modifier ou d’annuler sa commande.
3.3. La vente est réputée conclue uniquement lorsque le Client confirme sa commande à Giuseppe Zanotti en cliquant sur le bouton «Achetez maintenant» au bas de la page de confirmation de la commande. Pour confirmer sa commande, le Client doit fournir des informations personnelles comme son nom, son adresse, son adresse e-mail et les données relatives au moyen de paiement. De plus, il devra cocher la case correspondante afin de confirmer qu’il accepte les présentes Conditions de Vente. Avant de confirmer la commande, nous conseillons au Client de vérifier attentivement le résumé de sa commande, notamment le détail des Produits et des frais d’expédition, les conditions qui s’appliquent à l’exercice du droit de rétractation (pour les « Informations sur le droit de rétractation », voir le point 7 ci-dessous), la note d’information sur la garantie légale et la Politique de Confidentialité.
3.4. Suite à la confirmation de la commande, Giuseppe Zanotti enverra au Client un e-mail de confirmation de réception et de traitement de la commande de la part de Giuseppe Zanotti (la «Confirmation de Commande»). Les Clients pourront consulter le statut de leur commande à n’importe quel moment grâce à la rubrique « Mon compte » du Site, à condition qu’ils se soient enregistrés pour pouvoir accéder à la fonctionnalité « Mon compte » du Site, ou bien en contactant le Service Client à l’adresse customercareen@giuseppezanotti.com.
Il est précisé que la Confirmation de Commande ne signifie pas l’acceptation par Giuseppe Zanotti de la commande du Client. Giuseppe Zanotti acceptera la commande et débitera le montant correspondant sur la carte de paiement du Client uniquement après avoir expédié les Produits. Par la suite, Giuseppe Zanotti enverra au Client un autre e-mail de confirmation attestant de l’acceptation de la commande et de l’expédition des Produits (la «Confirmation d’expédition»). La facture de la commande sera jointe à l’e-mail de Confirmation d’expédition.
3.5. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser les commandes effectuées par un Client s’il considère que celles-ci ne sont pas conformes aux conditions requises pour l’envoi d’une commande, ou les commandes effectuées par des personnes avec lesquelles un conflit juridique concernant une commande précédente est en cours, ou pour toute autre raison légitime, sans qu’il soit nécessaire de justifier ce choix. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser ou de ne pas donner suite aux commandes qui semblent être passées par des commerciaux et/ou des distributeurs.
3.6. Pour chaque Produit mis en vente sur le Site, une image du Produit sera affichée sur le Site, ainsi que le prix à l’unité, les couleurs et les tailles disponibles. Les images des Produits sont données purement et exclusivement à titre d’illustration. Les images et les couleurs des Produits mis en vente sur le Site peuvent diverger de la réalité en fonction du navigateur et/ou de l’écran utilisé, ou pour toute autre raison d’ordre technique. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable d’une éventuelle inadéquation des représentations graphiques des Produits montrés sur le Site due aux raisons techniques susmentionnées.
4.1. Bien que Giuseppe Zanotti s’efforce de garantir la disponibilité de tous les Produits mis en vente sur le Site, il peut toutefois arriver que, de façon exceptionnelle, les Produits vendus par Giuseppe Zanotti sur le Site ne soient plus disponibles. Giuseppe Zanotti invite le Client à vérifier la disponibilité des Produits mis en vente sur le Site en contactant le Service Client à l’adresse customercareen@giuseppezanotti.com.
4.2. Si les Produits commandés par le Client sont temporairement indisponibles, à l’exception des précommandes et des commandes de Produits à disponibilité réduite pour lesquels la date de disponibilité est clairement indiquée, Giuseppe Zanotti en informera le Client par e-mail dans un délai d’un jour ouvré après l’envoi de la commande. Si les Produits ne sont pas disponibles, la carte de paiement du Client ne sera pas débitée. Si le montant correspondant à l’achat a déjà été débité, un remboursement sera effectué dans les 14 (quatorze) jours sur la carte de paiement utilisée pour régler la commande. À ce délai, peut s’ajouter le temps nécessaire à votre organisme bancaire pour faire apparaître que votre compte a été crédité, en fonction des conditions propres aux différents organismes de paiement. Giuseppe Zanotti ne peut intervenir sur les délais de traitement des mouvements bancaires qui sont propres à chaque organisme bancaire.
4.3. Pour les précommandes ou les commandes de Produits à disponibilité réduite, c’est-à-dire celles qui concernent un article indisponible au moment de la commande, mais pour lequel la date de disponibilité est clairement indiquée sur le Site, le Client recevra un avis dès que la commande aura été expédiée. Dans les cas exceptionnels, lorsqu’un retard de réapprovisionnement de deux semaines à compter de la date indiquée au moment de la confirmation de la commande est constaté, le Client sera contacté pour être informé sur la disponibilité de l’article.
5.1. Les Prix des Produits mis en vente sur le Site sont affichés en EUR (€) pour les ventes au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus) et en GBP (£) pour les ventes au Royaume-Uni et en CAD pour les ventes au Canada.
5.2. Tous les prix des Produits à livrer seront exprimés TVA incluse (s’ils sont livrés au Royaume-Uni ou au sein de l’Union européenne) ou autres taxes ou droits inclus (s’ils sont livrés dans le reste du monde, en dehors de l’UE), sauf indication contraire au cours du processus d’achat. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront débités séparément. Les frais d’expédition varient en fonction de la destination et du type de livraison choisi au cours du processus d’achat. Les frais d’expédition ainsi que toute autre taxe applicable apparaîtront en détail sur la page de paiement, dans la Confirmation de Commande.
5.3. Giuseppe Zanotti accepte les paiements par MasterCard, Visa, American Express et PayPal.
5.4. Les Produits achetés seront envoyés au Client uniquement après vérification des données relatives à la carte de paiement du Client et seulement après réception de l’autorisation de débit par l’institut bancaire du Client. La vérification des données relatives à la carte de paiement peut entraîner des retards, mais il s’agit d’une vérification minimale qui, en règle générale, ne demande pas plus de 24 heures; même si un délai plus long est possible.
5.5. Tous les Produits sont fournis avec une étiquette d’identification comprenant un numéro d’identification faisant partie intégrante du Produit en question. Le Client ne doit pas retirer cette étiquette d’identification ni le numéro d’identification du Produit jusqu’à ce qu’il ait vérifié que le Produit correspond à la commande effectuée ou jusqu’à ce qu’il soit sûr de ne pas vouloir exercer son droit de rétractation, selon les modalités énoncées au point 7 ci-dessous.
6.1. Le(s) Produit(s) sera/seront expédié(s) à l’adresse fournie durant le processus d’achat. Pour des raisons de sécurité, Giuseppe Zanotti n’expédiera aucune commande à une boîte postale et n’acceptera aucune commande pour laquelle le destinataire individuel et son adresse sont impossibles à identifier.
6.2. Tous les achats seront livrés par le transporteur que Giuseppe Zanotti a sélectionné, sauf indication contraire pour certains pays, du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés locaux ou nationaux, une fois envoyée la confirmation d'expédition au client, en fonction de la disponibilité indiquée. Il est possible de livrer le samedi si le transporteur prévoit ce service.
6.3. Les produits seront livrés sous 1 à 2 jours ouvrables à compter de la Confirmation d’expédition en fonction de l’adresse d’expédition et du pays de destination du Client. Pour des raisons logistiques, les expéditions à destination des îles demandent entre 3 et 5 jours ouvrés. Il est donc impossible de garantir le service de Next Day Delivery pour les livraisons à destination des îles italiennes et européennes. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable de retards imprévisibles et/ou imputables uniquement au Transporteur. Avant que nous puissions expédier vos achats, nous devrons peut-être confirmer vos informations avec l’émetteur de votre carte. Nous ferons de notre mieux pour limiter au maximum les retards, qui ne dépassent normalement pas 24 heures.
6.4. Au cas où Vous n’auriez pas reçu le(s) Produit(s) dans un délai de 7 à 10 (sept à dix) jours ouvrés suivant la réception de la Confirmation d’expédition, il/elle devrait contacter le numéro vert/gratuit (de) Giuseppe Zanotti 0805542738 ou en envoyant un e-mail à customercareen@giuseppezanotti.com.
6.5. Les articles en précommande seront envoyés dès qu’ils seront disponibles, comme indiqué sur le site au moment de la commande. Le client recevra un e-mail de Confirmation d’expédition immédiatement après expédition et la livraison aura lieu dans les mêmes délais que pour les autres commandes, selon le type de livraison choisi.
7.1. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de modifier ou corriger les présentes Conditions de Vente, la Politique de Confidentialité, les Informations sur le Droit de retour, les Produits mis en vente sur le Site et les prix des produits à n’importe quel moment et sans fournir de préavis au Client. Giuseppe Zanotti invite le Client à consulter attentivement les Conditions de Vente et la Politique de Confidentialité à chaque fois qu’il utilise le Site pour y effectuer un achat.
7.2. Giuseppe Zanotti fera tout son possible pour garantir la mise à jour et la pertinence des prix et des autres informations sur les Produits visibles sur le Site. Toutefois, de façon occasionnelle, il est possible de rencontrer des erreurs de frappe, des déclarations erronées ou des omissions (« Erreurs ») concernant la description, le prix, les promotions, les offres et la disponibilité des Produits en question. Giuseppe Zanotti se réserve le droit, à n’importe quel moment et sans en aviser le Client au préalable, de corriger les Erreurs, de modifier ou de mettre à jour les informations, de supprimer les offres concernées par ces Erreurs et d’annuler toute commande à n’importe quel moment précédant l’expédition.
7.3. Dans le cas où la carte de paiement du Client aurait été débitée pour une commande annulée, conformément à l’article 8.2, Giuseppe Zanotti informera immédiatement le Client par e-mail (dans tous les cas, pas plus de 24 heures après l’annulation de la commande) et un remboursement sera effectué sur la carte de paiement du Client dans les 14 (quatorze) jours à compter de l’annulation de la commande.
7.4. Toutes les modifications et/ou corrections indiquées ci-dessus s’appliqueront exclusivement aux commandes confirmées après la date de la modification ou de la correction effectuée par Giuseppe Zanotti.
8.1. Le Client doit vérifier les Produits au moment de la livraison afin de s'assurer qu'ils correspondent à la commande.
8.2. Toute anomalie constatée au moment de la livraison, telle qu'un dommage ou une altération de l'emballage, un dommage aux Produits, des articles manquants, des Produits non conformes, des Produits défectueux, etc. (« Défauts »), peut être signalée par le Client directement au Transporteur au moyen d'une mention écrite et signée sur le bon de livraison fourni par le Transporteur. Dans ce cas, le Client n'est pas tenu d'accepter les Produits et peut les retourner directement au Transporteur.
8.3. Si des Défauts sont constatés après la livraison, le Client peut retourner les Produits à Giuseppe Zanotti en suivant la procédure décrite au point 10 ci-dessous.
10.1. Les Produits mis en vente sur le Site sont fournis «selon les disponibilités». Exception faite de la garantie légale susmentionnée au point 10.1, Giuseppe Zanotti n’est tenu par aucune garantie, condition, engagement ou terme, explicite ou implicite, contractuel ou extracontractuel, concernant la condition, la prestation, la qualité satisfaisante ou l’adéquation à un usage des Produits qui irait au-delà de la description du produit apparaissant dans la commande, et toutes les garanties, conditions, engagements et termes susmentionnés de cette nature sont exclus, dans les limites prévues par la loi.
10.2. Giuseppe Zanotti ne pourra être tenu responsable en aucune façon des dommages de quelque nature que ce soit, y compris, par exemple, les dommages directs, indirects, accidentels ou non, éventuellement causés au Client et issus directement ou indirectement:
- de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site de la part du Client ;
- de la confiance accordée par le Client aux informations contenues sur le Site ; ou
- des erreurs, des interruptions de service, des suppressions, des dommages ou corruptions de fichiers et d’e-mails, des erreurs de logiciel, des virus ou défauts, des retards de fonctionnement ou de transmission, des problèmes de communication, du vol, de la destruction ou de l’accès non autorisé à des données, programmes ou services de Giuseppe Zanotti.
10.3. Exception faite des points 12.1 et 12.2, rien dans les présentes Conditions de Vente n’exclut ou ne limite la responsabilité de Giuseppe Zanotti vis-à-vis du Client pour fraude, mort ou lésion corporelle causée par la négligence, la violation des termes conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs, ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée selon les réglementations en vigueur.
Si le Client souhaite déposer une réclamation ou a besoin d'informations ou d'assistance concernant le Site ou la procédure d'achat, il/elle peut contacter le service client à l'adresse customercarefr@giuseppezanotti.com.
Siège social (Italie)
Giuseppe Zanotti s.p.a.
Via dell'Artigianato 28
47030 San Mauro Pascoli (FC)
Numéro d'immatriculation au registre du commerce : 02067600409
NUMÉRO DE TVA 02067600409
CAPITAL SOCIAL 520 000 €
PEC comunicazioni@pec.giuseppezanotti.com
Conformément à l'article 14 du Règlement européen 524/2013, Giuseppe Zanotti informe le Client qu'en cas de litige, le Client peut déposer une réclamation via la plateforme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) mise à disposition par la Commission européenne via le lien suivant http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Toutefois, Giuseppe Zanotti invite le Client à contacter directement notre service client à l'adresse ccustomercarees@giuseppezanotti.com afin de résoudre tout problème directemen
Toute demande de réparation peut être envoyée via le portail disponible dans le pied de page du site web. Pensez à toujours préciser la date et le lieu d'achat. Pour les achats effectués sur notre site, indiquez également le numéro de commande. Joignez toujours des photos détaillées du problème pour lequel vous avez besoin d'assistance, des semelles et de la chaussure dans son ensemble, afin que nos experts puissent les examiner et donner leur avis. Les produits Giuseppe Zanotti bénéficient d'une garantie légale de 24 mois. Si le défaut est imputable à la qualité, l'article doit être retourné à l'entreprise pour réparation, échange ou remboursement. En cas de problèmes liés à l'usage, nos experts proposeront, dans la mesure du possible, des réparations payantes.
13.1. Les Clients ont le droit de se rétracter de leur contrat d'achat avec Giuseppe Zanotti, sans pénalité et pour quelque motif que ce soit, dans un délai de 15 jours à compter de la réception des Produits achetés sur le Site. L'exercice du droit de rétractation ne confère pas au Client le droit d'échanger les Produits achetés contre d'autres Produits. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes de produits personnalisés tels que, à titre d'exemple non limitatif, les produits gravés des initiales du client et les produits sur mesure réalisés selon des instructions spécifiques fournies par le client, y compris ceux personnalisés après l'achat.
13.2. Pour exercer leur droit de rétractation, les Clients doivent informer Giuseppe Zanotti de leur intention de se rétracter du contrat à l'adresse customercarefr@giuseppezanotti.comm. Les Clients peuvent également utiliser le formulaire disponible ici. Dans ce cas, le Client doit retourner les Produits dans leur état d'origine « comme neufs » au Centre de Retours de Giuseppe Zanotti (indiqué au point 7.8 ci-dessous). Tous les Produits achetés en ligne doivent être retournés au Centre de Retours de Giuseppe Zanotti. Les retours envoyés à nos points de vente ne seront pas acceptés.
13.3. Les Clients bénéficieront d'un remboursement à condition que les Produits n'aient pas été utilisés ou lavés et qu'ils soient dans l'état dans lequel ils ont été livrés, avec les étiquettes d'origine attachées, avec toutes leurs parties et accessoires et dans leur emballage d'origine. Si le Client exerce son droit de rétractation pour l'ensemble des Produits d'une même commande, tous les Produits doivent être retournés dans le même envoi et en même temps.
13.4. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de vérifier les Produits retournés et de renvoyer au Client tout Produit qu'elle estime ne pas répondre aux exigences indiquées au point 7.3 ci-dessus.
13.5. Un remboursement intégral (déduction faite des droits de douane applicables, comme expliqué au point 7.9 des Conditions Générales de Vente) sera effectué sur la carte de paiement ou sur le compte bancaire utilisé pour l'achat dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle Giuseppe Zanotti a initialement confirmé la réception des Produits retournés envoyés par le Client, sous réserve du respect des conditions énumérées au point 7.3 ci-dessus. En tout état de cause, Giuseppe Zanotti procédera au remboursement dès que le Client aura prouvé que le Produit a été retourné. Si le Client demande expressément un mode de livraison plus coûteux que le mode le moins coûteux généralement proposé par Giuseppe Zanotti, Giuseppe Zanotti ne sera tenue de rembourser les frais de livraison qu'à hauteur du montant que le Client aurait payé s'il avait accepté le mode de livraison le moins coûteux généralement proposé par Giuseppe Zanotti.
13.6. Si les Produits retournés ont été achetés comme cadeau, le remboursement sera effectué à la personne ayant réalisé le paiement. La date de paiement du remboursement sera la même que celle du paiement initial à Giuseppe Zanotti. Par conséquent, la partie ayant effectué le paiement ne sera soumise à aucuns frais d'intérêts bancaires.
13.7. Pour retourner les Produits à Giuseppe Zanotti, le Client doit contacter le Transporteur afin qu'il enlève les Produits qu'il entend retourner à la résidence ou au domicile où se trouvent les Produits. L'étiquette de retour fournie avec le colis livré doit être apposée à l'extérieur du colis. Le Client doit également s'assurer que l'étiquette commerciale et les documents relatifs aux Produits sont inclus dans le colis et conserver une copie du reçu de retour des Produits dûment signé par le Transporteur, à titre de preuve du retour. Si le Transporteur est utilisé pour retourner les Produits, tous les frais d'expédition, y compris les frais de retour des Produits à Giuseppe Zanotti, seront à la charge de Giuseppe Zanotti.
13.8. Si le Client choisit de ne pas utiliser le Transporteur, Giuseppe Zanotti recommande au Client d'assurer la valeur totale du Produit retourné et d'obtenir et de conserver le reçu et le numéro d'expédition. Dans ce cas, les éventuels frais de retour des Produits seront à la charge du Client, et Giuseppe Zanotti ne pourra être tenue responsable du remboursement du prix des Produits envoyés par le Client s'ils ne sont pas reçus par Giuseppe Zanotti en raison d'une perte, d'un vol ou d'un dommage non imputables à Giuseppe Zanotti.
13.9. Si les articles retournés ne peuvent être acceptés pour cause de non-conformité, le client en sera informé par e-mail dans un délai raisonnable. Dans ce cas, le client pourra se faire relivrer les articles à ses propres frais. Si le client refuse, Giuseppe Zanotti se réserve le droit de retenir les articles ainsi que le montant payé pour l'achat.
Les Produits doivent être retournés à :
GIUSEPPE ZANOTTI
Via dell'Artigianato, 28
47030, San Mauro Pascoli (FC)
Italie
13.10. Giuseppe Zanotti applique une politique fiscale transparente, affichant les prix hors taxes et appliquant les taxes et droits éventuels au moment du paiement. Vous n'avez donc rien d'autre à payer au transporteur ou aux autorités douanières à la livraison. Si vous décidez de retourner un article, Giuseppe Zanotti prendra en charge les taxes et droits applicables à votre retour. Nous vous rembourserons uniquement le prix d'achat (hors taxes et droits appliqués au moment de l'achat). Cela ne limite pas les droits et recours dont vous pourriez disposer en vertu des lois applicables, y compris les garanties du consommateur. Pour tout complément d'information, nous vous invitons à contacter directement votre bureau de douane local.